Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 septembre 2026
Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site avyora.fr (ci-après « le Site »).
1. Éditeur du Site
À compléter — informations légales de la structure qui exploite AVYORA. Sans société créée, indique ton statut (ex. entrepreneur individuel / micro-entreprise) et ton nom complet.Dénomination / Nom : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SASU, EURL, entreprise individuelle]
Capital social : [le cas échéant]
Siège social / Adresse : [À COMPLÉTER]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS / Ville d'immatriculation : [le cas échéant]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
E-mail de contact : [À COMPLÉTER — ex. contact@avyora.fr]
Téléphone : [le cas échéant]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER — nom du représentant légal].
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
Les données applicatives (comptes, projets, estimations) sont stockées via Supabase (base de données PostgreSQL). Voir la politique de confidentialité pour la localisation et le traitement des données.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du Site (marque « AVYORA », logo, textes, interface, référentiel de prix, méthodologie d'estimation, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Responsabilité
Les estimations fournies par AVYORA sont indicatives, calculées à partir d'un référentiel de prix et des informations saisies par l'utilisateur. Elles ne constituent pas un devis et n'engagent aucun artisan. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des écarts entre l'estimation et les coûts réels des travaux.
6. Contact
Pour toute question relative au Site : [À COMPLÉTER — e-mail de contact].